mentions légales
A propos du site
Vous êtes actuellement connecté au site Internet de CHIC. L’ensemble desdonnées et les informations présentes sur le site Internet whoischic.fr sont misesà disposition du public par SASU CLEMENT FOG COMMUNICATION.

SASU CLEMENT FOG COMMUNICATION
4 rue de l’orient31000 TOULOUSEForme juridique : 5000 €N° de SIRET : 82399795200036N° TVA Intraco : FR84823997952Directeur de la publication : Clément Foglierini

Hébergement
Webflow Inc. dont le siège social est situé : 398 11th Street, 2nd FloorSan Francisco, CA 94103, États-Unis CréditsConception graphique et technique : HR Studio – Hugo Raturat

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site whoischic.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site whoischic.fr  sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SASU CLEMENT FOG COMMUNICATION, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site whoischic.fr  est mis à jour régulièrement par SASU CLEMENT FOGCOMMUNICATION. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis
Le site whoischic.fr  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. SASU CLEMENT FOG COMMUNICATION s’efforce de fournir sur le site whoischic.fr  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il nepourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires quilui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site whoischic.fr  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site whoischic.fr  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Propriété intellectuelle et contrefaçons
SASU CLEMENT FOG COMMUNICATION est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes,sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de toutou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SASU CLEMENT FOGCOMMUNICATION. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité
SASU CLEMENT FOG COMMUNICATION ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site whoischic.fr , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug oud’une incompatibilité.
SASU CLEMENT FOG COMMUNICATION ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site whoischic.fr
Droit applicable et attribution de juridiction Tout litige en relation avec l’utilisation du site whoischic.fr  est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Mulhouse.
Lexique Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques aux quelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).